X
Rechercher
Publicité

Une dame d’Asbestos reconnue coupable pour contrebande de tabac

durée 21 février 2018 | 12h00

Asbestos – Le Ministère du Revenu, vient de rendre publique la condamnation en décembre 2017, de MmeMirianne Brousseau, pour un montant de 82312$, pour avoir soit vendu, livré ou eu en sa possession du tabac destiné à la vente au détail et dont les paquets n’étaient pas identifiés conformément à la Loi sur le tabac. De plus, MmeBrousseau d’Asbestos n’était pas inscrite à Revenu Québec conformément à la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Selon Revenu Québec, cette condamnation est le résultat d’une opération qui a été menée par la Sûreté du Québec de la MRC des Sources. Le 1er avril 2016, des policiers ont effectué une perquisition au domicile de MmeBrousseau, et y ont saisi 5 600 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation d’une somme d’argent. De plus, le permis de conduire de MmeBrousseau a été suspendu pour une période de 30 jours, le 5 février 2018.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


31 août 2025 | 4h00

La Sûreté du Québec sensibilise les agriculteurs sur la culture de cannabis illicite

Wotton - Le 11 août dernier, les agents de la Sûreté du Québec du poste des Sources ont procédé à une opération de prévention auprès des agriculteurs de la région en matière de culture de cannabis illicite. En tout ce ne sont pas moins de 61 entreprises agricoles de la MRC qui furent touchées par l’activité de sensibilisation. Si certains se ...

30 août 2025 | 4h00

Les grands excès de vitesse continuent de s’additionner dans les Sources

Wotton — À la veille de la rentrée scolaire, le service de police de la Sûreté du Québec poursuit sont travail de vigilance sur les routes de la MRC des Sources, notamment en matière du respect des limites de vitesse et force est d’admettre que beaucoup de sensibilisation reste encore à faire alors que les constats pour grands excès de vitesse ...

28 août 2025 | 5h33

À 165 km/h dans une zone de 80 km/h à Stoke

Stoke — Les policiers de la Sûreté du Québec ont intercepté un jeune conducteur pour un grand excès de vitesse à Stoke. L’incident est survenu sur le quatrième rang vers 20 h 30. « Les policiers ont capté le conducteur fautif à 165 km/h dans une zone de 80 km/h. Il s’agissait d’un jeune mineur avec un permis probatoire », raconte la sergente ...