X
Rechercher
Publicité

Une dame d’Asbestos reconnue coupable pour contrebande de tabac

durée 21 février 2018 | 12h00

Asbestos – Le Ministère du Revenu, vient de rendre publique la condamnation en décembre 2017, de MmeMirianne Brousseau, pour un montant de 82312$, pour avoir soit vendu, livré ou eu en sa possession du tabac destiné à la vente au détail et dont les paquets n’étaient pas identifiés conformément à la Loi sur le tabac. De plus, MmeBrousseau d’Asbestos n’était pas inscrite à Revenu Québec conformément à la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Selon Revenu Québec, cette condamnation est le résultat d’une opération qui a été menée par la Sûreté du Québec de la MRC des Sources. Le 1er avril 2016, des policiers ont effectué une perquisition au domicile de MmeBrousseau, et y ont saisi 5 600 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation d’une somme d’argent. De plus, le permis de conduire de MmeBrousseau a été suspendu pour une période de 30 jours, le 5 février 2018.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


21 décembre 2025 | 0h00

La vitesse et l’alcool ne sont pas en cause dans l’accident de Danville

Danville — L’enquête sur l’accident survenu le 27 novembre dernier, où une étudiante a été happée à sa descente de l’autobus scolaire sur la rue Water à Danville, exclut la possibilité d’un acte criminel. Rappelons que l’accident s’est produit en début de soirée lorsqu’un individu a omis d’immobiliser son véhicule à l’arrêt obligatoire déployé ...

16 décembre 2025 | 0h00

Vol qualifié au Couche-Tard

Windsor — Les policiers de la Sûreté du Québec de la MRC du Val-Saint-François sont intervenus, jeudi, vers 2 h 30 du matin, au dépanneur Couche-Tard à Windsor, pour un vol qualifié. « Selon les premières constatations, à la suite d’un vol qualifié, les trois suspects cagoulés se seraient emparés du contenu du tiroir-caisse et de paquets de ...

15 décembre 2025 | 0h00

Capté à 142 km/h dans une zone de 90 km/h à Val-des-Sources

Val-des-Sources — Lors d’une opération en sécurité routière tenue en fin de soirée, les policiers de la sûreté du Québec ont capté un véhicule de marque Toyota Yaris circulant à une vitesse de 142 km/h dans une zone où la limite permise est de 90 km/h sur la route 255 à la hauteur de Val-des-Sources. Le conducteur âgé dans le début de la ...