X
Rechercher
Publicité

Des constats d’infraction et saisies de biens infractionnels totalisant plus de 130 000 $

durée 27 février 2025 | 06h23
Par Richard Lefebvre

Journaliste

MRC des Sources  — Des renseignements provenant du public auront permis au service de police de la Sûreté du Québec de la MRC des Sources d’ouvrir une enquête qui aura mené à des constats d’infraction et des amendes très élevées émises par l’agence de revenus du Québec en vertu de la loi de l’impôt sur le tabac. 

Un premier contrevenant de Val-des-Sources, Stéphane Bédard, s’est vu remettre quatre constats pour des infractions survenues entre le 22 décembre 2023 et le 24 janvier 2024. Ce dernier s’expose à des amendes de l’ordre de 34 500 $, ainsi que la saisie d’un véhicule à titre de bien infractionnel dont la valeur s’élève à près de 7000 $. 

Au total ce sont 8706 cigarettes de contrebande qui ont été saisies en sa possession. Toujours concernant l’impôt sur le tabac, un second individu, Éric Lecomte, également de Val-des-Sources, s’est pour sa part vu délivrer deux constats d’infractions en ce sens et ce dernier s’expose à des amendes totales de 24 000 $. 

Une saisie aura permis de mettre la main sur 11 907 cigarettes de contrebande qui étaient en sa possession.

Soulignons qu’en novembre 2024, un autre contrevenant de Val-des-Sources s’était vu émettre cinq constats d’infraction pour le même sujet, lesquels totalisèrent 61 138 $ en plus de voir son véhicule être saisi. 

La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle de la Sûreté du Québec au 1 800 659-4264.

commentairesCommentaires

0

Pour partagez votre opinion vous devez être connecté.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié à 4h00

Une importante sortie de route sur le boulevard Saint-Luc à Val-des-Sources

Val-des-Sources — Il était aux alentours de 6 h 10 au matin du premier juillet dernier, lorsque les policiers de la sûreté du Québec du poste de Wotton ont été appelés à se rendre sur les lieux d’une sortie de route sur le boulevard Saint-Luc, au cœur de la ville de Val-des-Sources.  Sur place, les agents ont découvert une voiture de marque ...

8 juillet 2025 | 4h00

De la grande vitesse sur la 243 à Racine

Racine — Les policiers de la Sûreté du Québec du Val-Saint-François ont capté un individu filant à 181 km/h dans une zone 90 km/h sur la route 243 à Racine. Le jeune conducteur a perdu 18 points d’inaptitude et doit payer une amende de 961 $. « Sur l’autoroute, c’est déjà très rapide. Il faut imaginer sur la route 243. C’est très dangereux », ...

1 juillet 2025 | 4h00

Vague d’introductions par effraction dans le secteur de Saint-Denis

Saint-Denis-de-Brompton — Les policiers de la Sûreté du Québec enquêtent actuellement sur une vague d’introductions par effraction qui ont été perpétrées dans le secteur de Saint-Denis-de-Brompton.  « Ce sont des résidences qui sont visées dans le secteur de Saint-Denis-de-Brompton. Ce sont des adolescents qui seraient à l’origine de cette vague ...