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Saint-François (RC) – Lors de la présentation et de l’adoption du budget 2010, le maire de Saint-François-Xavier-de-Brompton, Claude Sylvain, avait annoncé son intention de faire état des finances de la Municipalité, principalement au sujet des dépenses se rapportant aux frais juridiques et autres litiges qui se sont accumulés au fil des dernières années. Divulgué par le maire lors de la séance régulière du conseil, le 1er février, le total de ces frais est de 117 427 $ desquels 84 890 $ proviennent de frais d’avocats, dont 44 000 $ pour l’année 2008.
Suite à son élection en novembre dernier, Claude Sylvain avait indiqué qu’il tenait à ce que tous les aspects des finances de la Municipalité soient clairs, à la fois pour lui et les membres du conseil ainsi que pour les citoyens de Saint-François. Plusieurs interrogations sans réponses satisfaisantes s’étaient accumulées au fil des assemblées régulières du conseil, ce qui motivait d’autant plus le maire à livrer sans tarder le total des sommes engagées au plan juridique.
« J’ai demandé à ce que nos états financiers soient clairement divulgués. J’ai changé de couleur en voyant le total de ses frais et beaucoup de citoyens ont été surpris du montant. Cela n’a pas de bons sens, surtout lorsque je constate que des chèques totalisant 14 000 $ dans le cadre des négociations avec les employés n’ont jamais été approuvés par l’ancien conseil », déplore M. Sylvain.
Des 117 427 $ divulgués, le maire retient, entre autres, les 6 923 $ de frais d’avocats découlant de la contestation pour la requête d’accréditation des employés municipaux, en mars 2009. Une tranche de 11 368 $ s’ajoute pour des plaintes d’employés à la Commission des normes du travail ainsi que des frais de 33 471 $ résultant du passage à la Commission des relations du travail, incluant 12 000 $ pour les services d’avocats. Reprochant à trois employés d’avoir démissionnés sans tenir compte des délais raisonnables prescrits, la Municipalité a aussi déboursé 973 $ pour faire valoir sa position au plan légal. Le départ de l’ancienne inspectrice municipale a également entraîné des dépenses.
Le survol des coûts a également permis de déterrer le litige qui a opposé la Municipalité à Construction et pavage Portneuf de Saint-Marc-des-Carrières dès la fin des années 1990. Ce litige s’est soldé le 25 avril 2001 par un règlement hors cours au terme duquel 106 000 $ ont été payés par la Municipalité pour des frais de professionnels (avocats, ingénieurs, experts en environnement, etc.). Au total, cette affaire aura coûté 176 000 $.
Sans vouloir critiquer ouvertement ses prédécesseurs, le maire Sylvain tenait avant tout à clarifier l’ensemble des dépenses municipales. Il considère cependant que de bonnes relations avec le personnel et les employés, de même que l’ouverture à la syndicalisation, fait en sorte de réduire les frais découlant de litiges et de poursuites juridiques. Claude Sylvain conclu en indiquant que la Municipalité se devra d'être sobre dans ses dépenses au cours des prochaines années.