Fil RSS
Courriel
Windsor (RC) – Deux jours après sa rencontre avec la ministre des Affaires municipales, des Régions, Nathalie Normandeau, le maire de Windsor, Malcolm Wheeler, affirme être encouragé par l’attention et le soutien de la ministre face à la situation à laquelle fait face la Ville depuis le jugement du Tribunal administratif du Québec (TAQ) dans le litige l’opposant à Domtar.
Bien qu’il considère que les trois dernières années ont été difficiles au chapitre de la gestion municipale en raison de l’imbroglio qui s’est dessiné avec la papetière dès la fin de l’année 2005 et qui, tout au long de l’année qui s’achève, a tracé une issue coûteuse via les audiences entreprises auprès du TAQ, le maire Wheeler entrevoit la nouvelle année avec plus de confiance. Il estime que la position manifestée par la ministre Normandeau représente un partenariat de taille pour Windsor, mais aussi pour les autres villes et municipalités qui font face à des entreprises réclamant une baisse importante de l'évaluation foncière à l’aide d’un argument peu commun au domaine de l’évaluation municipale : la désuétude économique.
« Mme Normandeau a interrompu ses vacances pour la tenue de notre rencontre qui avait lieu lundi, à Québec. Elle comprend tout à fait notre problème et l’effet que la jurisprudence pourrait avoir sur les municipalités suite à la décision du TAQ. Son analyse du jugement rendu par le tribunal n’est pas encore terminée, mais elle a émis des commentaires et des idées capables de mener à des pistes de solutions. À la fin de notre rencontre, Mme Normandeau nous a assuré qu’elle portera le dossier en priorité lors du prochain caucus de son gouvernement, tout particulièrement à l’attention du Premier ministre Jean Charest et de la ministre Monique Gagnon-Tremblay. Cette démarche est de bonne augure car pour agir au plan législatif et décisionnel, la ministre des Affaires municipales doit consulter le caucus et son chef », observe le maire de Windsor.
Pour Malcolm Wheeler, l’étape à venir annonce une position concrète qui se traduit déjà par la preuve du partenariat qui s’est établi entre la Ville et le Ministère. « Mme Normandeau était bien préparée pour cette rencontre ; elle maîtrise très bien le dossier, ce qui nous a permis de découvrir beaucoup de facteurs à considérer. Elle a aussi indiqué que la Ville est bien gérée et que la perte de revenus à laquelle nous faisons face est dangereuse au plan des finances et du développement. »
À la demande de la ministre qui doit achever l’analyse des conclusions du TAQ, le maire de Windsor préfère pour l’instant ne pas élaborer sur les pistes de solutions envisagées. Il est toutefois évident que l’une de ces pistes conduit à une révision des règles de l’évaluation foncière reliée au domaine municipal, là où la notion de désuétude économique peut se rattacher au plan de l’immobilier, mais dont la notion est moins évidente par rapport au marché de l’économie.
Une seconde rencontre à l’agenda
Lors de passage à Québec, Malcolm Wheeler était accompagné du directeur général de la Ville, Michel Brian, de l’évaluateur agréé Jean-Pierre Cadrin et de l’avocat Paul Wayland qui ont tous deux débattu pour Windsor lors des audiences du TAQ. De son côté, Mme Normandeau était entourée de son directeur de cabinet, Bruno Lortie et du sous-ministre adjoint, Marc Croteau.
Une deuxième rencontre est prévue pour le 5 janvier prochain. Le maire de Windsor poursuivra les échanges avec les responsables du Ministère.
Malcolm Wheeler, maire de Windsor